Conditions Générales de Vente

L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

è    Sur le site sécurisé par cartes bancaires : Carte Bleue, carte Visa, carte Mastercard/Eurocard. Les règlements par carte bancaire ne s’effectuent pas sur les serveurs du site, mais directement sur ceux de la banque SOCIETE GENERALE, via son système de paiement en ligne : SOGENACTIF, dans un environnement entièrement sécurisé et crypté, sans passer par le serveur de la boutique. Cette garantie assure que les numéros de carte bancaire ne sont connus que par la SOCIETE GENERALE. C’est une des méthodes les plus rapides, et les plus sûres.

è    Par PAYPAL. Les règlements via Paypal sont cryptés et protégés.

Le règlement par Paypal peut se faire soit par compte Payp, soit directement par carte bancaire. 

Tous produits partent de nos locaux en parfait état. Le client se doit de signaler au transporteur (ou au facteur) la moindre petite trace de choc (Trous, traces d’écrasement etc..) sur le colis, et le cas échéant de refuser le colis. Un nouveau produit identique vous sera alors renvoyé sans frais.

L’échange de tout produit déclaré, à postériori, abîmé lors du transport, sans qu’aucune réserve n’ait été émise à la réception du colis, ne pourra pas être pris en charge.

Comme dans toute expédition, il est possible de subir un retard ou que le produit s’égare. Dans un tel cas, nous contractons le transporteur pour démarrer une enquête. Tous les efforts sont effectués, aussi longtemps que nécessaire, pour retrouver ce colis. Le cas échéant le commerçant se fera rembourser par le transporteur et livrera un nouveau colis identique à ses frais.

Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits, d’intempéries ou de grève.

Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les (2) deux jours ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations.

Le consommateur devra transmettre une copie de ce courrier au Lotus Vert - 19, rue des bleuets - 57970 ILLANGE. Sans ce constat, nous ne procédons à aucun échange.

La formulation de cette réclamation auprès du Lotus Vert pourra être faite à l'adresse postale du Lotus Vert.

Toute réclamation non effectué dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera Le Lotus VErt de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au Lotus Vert dans son ensemble et dans son emballage d’origine en état impeccable à l'adresse suivante : Le Lotus Vert - 19, rue des bleuets - 57970 ILLANGE.

Pour être accepté, tout retour devra être signalé et avoir l’accord préalable du Lotus Vert, qui en cas d’accord réexpédiera le colis à la bonne adresse.

Les frais d’envois sont à la charge du Lotus Vert, sauf dans le cas où il s’avèrerait que le produit ne correspond pas à la déclaration d’origine faite par le consommateur dans le bon sens de retour.

Le consommateur est expressément informé que Le Lotus Vert n’est pas le fabricant des produits présentés dans le site intrernet www.le-lotus-vert.com et que Le Lotus Vert se dégage de toute responsabilité du fait des produits défectueux.

En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l’emballage dudit produit.

La durée de garantie est d’un an (1 an). Sont exclus de cette garantie, tous les produits modifiés ou réparés par le client ou par toute autre entité que les prestataires choisis par le .

Droit de rétractation :

Conformément aux articles L. 120-20, le consommateur dispose d’un délai de sept (7) jours ouvrés pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la réception de la commande du consommateur. Tout retour pourra être signalé au préalable auprès du service client du Lotus Vert. Le produit devra être retourné à l'adresse suivante : Le Lotus Vert - 19, rue des bleuets - 57970 ILLANGE.

Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont leur emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni repris, ni échangé. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais d’envoie et de retour. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais du consommateur.

En cas d’exercice du droit de rétractation, Le Lotus Vert fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de trente jours.

La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle aura eu connaissance.

Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai de trois mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie.
Si le cas de force majeur a une durée supérieure à une durée de un mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux qui sont habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports, tremblement de terre, incendies, tempêtes, inondation, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité au Lotus Vert pour obtenir une solution amiable.